DOMAINE MANOIR DU CARRA
Présentation de la marque DOMAINE MANOIR DU CARRA
Déposée le 22 avril 1994 par SAMBARDIER JEAN-NOEL et SAMBARDIER NEE GELE MARIE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE MANOIR DU CARRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE MANOIR DU CARRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE MANOIR DU CARRA est expirée depuis le 22 avril 2014.
SAMBARDIER JEAN-NOEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2004 n°2269078 - Publication au BOPI 2004-07-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644806 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18